Comment dépister un consommateur de stupéfiants sans le tester ?

21 août 2009Carl (Admin) 4 réactions »

C’est la question que se sont vraisemblablement posés bon nombre de policiers assez récemment. En effet, les dépistages salivaires, qu’ils soient pratiqués en bord de route ou au sein même des entreprises de transport public (voir ce billet), ne peuvent pas être pratiqués à discrétion, comme les ethylotests.

La loi impose aux agents de Police Judiciaire de soupçonner très fortement (autant dire « deviner ») que des stupéfiants ont été consommés pour avoir le droit de demander à un conducteur de se soumettre au test salivaire.

Oui, mais comment peut-on savoir qu’une personne se drogue sans la soumettre au préalable (et non à postériori) à un dépistage des stupéfiants ?

Et bien le Ministère de la Justice apporte une réponse à cette question, dans une circulaire du 8 mai 2008.

La procédure doit établir l’existence de raisons plausibles d’usage de stupéfiants pour réaliser un dépistage.

Autrement dit, pour savoir si une personne a consommé de la drogue, il faut impérativement… déjà le savoir ! Voilà qui est bien pensé ! (j’ironise, évidement)

Ces raisons plausibles peuvent être appréciées en fonction du comportement de la personne ou en présence de signes caractéristiques, tels que ceux illustrés par les exemples suivants :

  • troubles de l’équilibre,
  • démarche hésitante,
  • difficulté à tenir la station debout,
  • troubles de l’élocution ou du langage,
  • sudation,
  • rougeur oculaire et mydriase (pupilles dilatées),
  • état anormal d’excitation, d’euphorie, d’apathie ou d’anxiété.

Source: Ministère de la Justice, Circulaire du 8 mai 2008.

Certains de ces signes sont effectivement tout à fait pertinents, comme le manque d’équilibre, même si c’est tout aussi caractéristique de l’alcool que de la drogue.

Par contre, les autres signes « caractéristiques » énoncés dans cette circulaire me poussent irrémédiablement à vous donner quelques conseils pratiques : si vous passez par un contrôle routier, évitez de transpirer, car cela pourrait être mal interprété ! Evitez aussi d’avoir l’air content. C’est suspect ! D’ailleurs, tâchez de ne pas être triste non plus. De plus, même si le contrôle de police vous impressionne, ne bégayez pas, où vous serez obligés de rester au moins une demie-heure sur le bas côté de la route pour un petit test salivaire.

Je sais, j’ironise beaucoup aujourd’hui, et pourtant, je serais bien le dernier à critiquer l’usage des tests d’alcoolémie et des tests anti-drogue sur la route. Nous avons tous le droit de ne pas mourir au volant à cause de quelques conducteurs sans conscience.

Mais comment la Police est-elle supposée rendre les routes plus sures quand elle a besoin d’une quasi-preuve tangible avant même de pouvoir faire un test de dépistage ?

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4 réactions sur ce sujet

  • De Falzo :

    J’aime beaucoup ce ton « très légèrement » satyrique.

    Franchement, je suis stupéfait de voir qu’il est si difficile de faire faire des contrôles de drogues aux automobilistes. Pourquoi l’alcool et la drogue ne sont pas traités au même régime ? ça n’a aucun sens.

  • De Lune :

    Pour la cocaine par exemple ou les amphétamines, l’effet ne dure pas plus de 8h après une prise (et encore je suis large) et beaucoup de drogues ne dure pas plus de 8h au niveau de l’effet …

    Comment peut-on être inculpé de conduite sous l’emprise de la drogue si l’effet n’a plus aucune action sur le corps mais que des résidus du produits sont encore dans le sang et dans la salive?

    Deuxième question:
    Il arrive qu’en soirée certain prennent du cannabis..Si un au milieu décide de ne pas en prendre car il conduit, il est tout de même fumeur passif car un nuage de fumée lui est arrivé dessus et il n’a pas eu le temps de retenir sa respiration, le test salivaire sera t-il positif? Si oui, peut on légalement condammer cette personne de conduire sous l’effet de la drogue? Comment dans ce cas cette personne peut elle défendre ses droits?
    Et si cette personne a naturellement des difficultés d’élocutions depuis sa naissance qui donne l’impression à ses interlocuteurs qu’elle a pris de la drogue, comment doit -elle réagir face aux forces de l’ordre?

    Merci.

  • De Carl (Admin) :

    Merci pour vos réactions!

    Pour répondre à Lune :

    D’une part, je pense en toute objectivité que les dangers des drogues durent plus longtemps que les effets des drogues elles-mêmes.

    Prenez l’exemple du cannabis. Les effets durent 4 ou 5 heures (moi aussi, je suis large), mais le coup de fatigue qui leur est consécutif dure, lui, bien plus longtemps. Les réflexes sont durablement ralentis, le champ de vision réduit, les prises de décisions sont plus complexes et plus longues etc. Tous ces facteurs font que le cannabis reste un facteur d’augmentation des risques même lorsque les effets psychotropes sont passés. Il en va de même pour beaucoup de drogues.

    Pour votre deuxième question, à ma connaissance, il est quasiment impossible d’être dépisté positif au cannabis par un simple cannabico-tabagisme passif. Pour être positif sans fumer soi-même, il faudrait vraiment passer 4 heures dans un placard fermé avec 3 rastas qui fumeraient joints sur joints (et je suis large ;) ). De ce côté-là, vous pouvez être tranquille.

    Quant au défaut d’élocution… Je sèche :) Au pire, on ne vous croit pas, et le test sera négatif. Mais c’est un cas exceptionnel.

  • De fleur :

    Bonsoir,

    Maintenant les forces de l’ordre peuvent faire le test à quiconque et sans aucune suspicion . Dans ma région des test salivaires sont fait systématiquement à tout (presque) les usagers lors de gros contrôles (je dis presque parceque les personnes âgées en sont épargnées).
    A quand des test pour dépister l’utilisation d’antidépresseurs au volants, bien plus dangereux qu’une personne ayant fumé un joint 3 jours avant ?
    A bientôt.


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